BODENBELAG

Brevet européen · EP2678157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678157
Numéro de demande
EP12700610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B32B 25/00 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102011012169 23.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000176 17.01.2012
Publication PCT
WO2012/113493 30.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

nora systems GmbH

Nora Systems GmbH

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

KELLER, Uwe

68794 Oberhausen-Rheinhausen, DE

GRUN, Gregor

66482 Zweibrücken, DE

BUTSCHER, Alfons

69488 Birkenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.