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Brevet européen · EP2678164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678164
Numéro de demande
EP12750033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
3 janv. 2018
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/435 (2006.01)
Priorité
US 201113031903 22.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/025150 15.02.2012
Publication PCT
WO2012/115824 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Inventeur

SARVER, Joseph, E.

Washington, PA 15301, US

ROZWOOD, Stephen

Castle Shannon, PA 15234, US

SAKOSKE, George, E.

Washington, PA 15301, US

WEIR, Sean, T.

Bridgeville, PA 15017, US

GILMORE, Dennis, R.

Washington, PA 15301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.