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Brevet européen · EP2678228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2678228
Numéro de demande
EP12707009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
21 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
B65B 13/18 (2006.01)
B65B 13/34 (2006.01)
Priorité
US 201161445404 P 22.02.2011
US 201213355284 20.01.2012
Demande PCT
PCT/US2012/026078 22.02.2012
Publication PCT
WO2012/116046 30.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

GARDNER, Joseph J.

Glenview, Illinois 60026, US

FIGIEL, Janusz

Glenview, Illinois 60026, US

PEARSON, Timothy B.

Glenview, Illinois 60026, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.