NEUE CARBOXAMID-MIKROBIOZIDE
Brevet européen · EP2678328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2678328
- Numéro de demande
- EP12703835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 333/80 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A01N 43/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 11155155 21.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/052644 16.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/113696 30.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.