SCHIEBETÜR
Brevet européen · EP2678504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2678504
- Numéro de demande
- EP12702494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011012286 24.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051564 31.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/113613 30.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
WILLACH, Jens
53783 Eitorf, DE
STOMMEL, Wilfried
53809 Ruppichteroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.