BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2678603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2678603
- Numéro de demande
- EP12710126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21V 5/04 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011012130 23.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000738 20.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/113532 30.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 16 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.09.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
A-6071 Aldrans, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.