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Brevet européen · EP2679111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679111
- Numéro de demande
- EP13172530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2013
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012143539 26.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Arai, Michio
Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.