MOTORISIERTES BEWÄSSERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2679261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679261
- Numéro de demande
- EP13167020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174484 29.06.2012EP 12199180 21.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
Andréen, Erik
417 57 Göteborg, SE
Andersson, Fredrik
414 64 Göteborg, SE
Holm, Daniel
433 50 Öjersjö, SE
Berg, Charlotte
436 39 Askim, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.