Insertionskopf mit Griff
Brevet européen · EP2679269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679269
- Numéro de demande
- EP13176615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 12 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 05020156 15.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.