Trokarvorrichtung
Brevet européen · EP2679272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679272
- Numéro de demande
- EP13171024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/06 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012210837 26.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
Fuchs, Michael
78606 Seitingen-Oberflacht, DE
Häckl, Norbert
88637 Leibertingen, DE
Pauli, Sabine
78606 Seitingen-Oberflacht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.