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Brevet européen · EP2679342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679342
- Numéro de demande
- EP12749056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/306 (2006.01)C09G 1/02 (2006.01)C09K 3/14 (2006.01)B24B 37/04 (2012.01)
- Priorité
- JP 2011034801 21.02.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053920 20.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/115020 30.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
ASANO, Hiroshi
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
TAMAI, Kazusei
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
OKADA, Yasunori
Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.