BOGENVERDAMPFUNGSQUELLE
Brevet européen · EP2679702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679702
- Numéro de demande
- EP12750142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2012
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/24 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)H05H 1/48 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011037094 23.02.2011JP 2011037095 23.02.2011JP 2011097162 25.04.2011JP 2011118267 26.05.2011JP 2011180544 22.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/054451 23.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/115203 30.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
Hyogo 651-2271, JP
Hyogo 651-2271, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.