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Brevet européen · EP2679702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679702
Numéro de demande
EP12750142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 14/24 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
H05H 1/48 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
JP 2011037094 23.02.2011
JP 2011037095 23.02.2011
JP 2011097162 25.04.2011
JP 2011118267 26.05.2011
JP 2011180544 22.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/054451 23.02.2012
Publication PCT
WO2012/115203 30.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 24 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.01.2020

  7. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Inventeur

YAMAMOTO Kenji

Hyogo 651-2271, JP

TANIFUJI Shinichi

Hyogo 651-2271, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.