Gehäuseventil

Brevet européen · EP2679762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679762
Numéro de demande
EP13185463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2011
Publié
1 janv. 2014
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 23/00 (2006.01)
E21B 34/00 (2006.01)
E21B 47/12 (2012.01)
E21B 47/14 (2006.01)
Priorité
GB 201012175 20.07.2010
Divisionnaire de
EP11746005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Metrol Technology Limited

Howe Moss Place Kirkhill Industrial Estate, Dyce Aberdeen AB21 0GS, GB

Inventeur

Ross, Shaun Compton

Aberdeen, Aberdeenshire AB15 9ES, GB

Jarvis, Leslie David

Aberdeen, Aberdeenshire AB39 3QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.