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Brevet européen · EP2679763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679763
- Numéro de demande
- EP13185464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2011
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 23/00 (2006.01)E21B 34/00 (2006.01)E21B 47/12 (2012.01)E21B 47/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201012175 20.07.2010
- Divisionnaire de
- EP11746005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Ross, Shaun Compton
Aberdeen, Aberdeenshire AB15 9ES, GB
Jarvis, Leslie David
Aberdeen, Aberdeenshire AB39 3QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.