Anstellsystem für einen Windturbinenrotor

Brevet européen · EP2679816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679816
Numéro de demande
EP12382253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
1 janv. 2014
Délivré
19 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 11/00 (2006.01)
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

Pasquet, Pierre

08328 ALELLA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.