Befestigungselement mit Gewinde

Brevet européen · EP2679835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679835
Numéro de demande
EP13002715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2011
Publié
1 janv. 2014
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
SG 201007309 01.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

Phua, Cheng Siong

579065 Singapore, SG

Kothandaraman, Senthilukumaran

608703 Cuddalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.