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Brevet européen · EP2679866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679866
Numéro de demande
EP13165382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
1 janv. 2014
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102012105709 28.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  7. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

WITTENSTEIN SE

Walter-Wittenstein-Straße 1, 97999 Igersheim, DE

Mandataire

Dr. Friedrich Linhart

La Couronnette, 1166 Perroy

Inventeur

Schwarzbach, Michael

97941 Tauberbischofsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.