Hauptventil für einen Hydranten
Brevet européen · EP2679869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2679869
- Numéro de demande
- EP13405074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2013
- Publié
- 1 janv. 2014
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 31/46 (2006.01)E03B 9/14 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9142012 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 3 juin 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 3 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
1 entrée antérieure
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.