Penetrator mit einer Hohlladung

Brevet européen · EP2679948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2679948
Numéro de demande
EP13002969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2013
Publié
1 janv. 2014
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F42B 1/024 (2006.01)
F42B 1/02 (2006.01)
F42B 12/10 (2006.01)
F42B 3/22 (2006.01)
F42C 19/08 (2006.01)
F42B 12/22 (2006.01)
Priorité
DE 102012012409 25.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 15 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 15.11.2018

  7. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

Arnold, Werner

D-85051 Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.