Anwendungsentdeckung

Brevet européen · EP2680500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2680500
Numéro de demande
EP13174379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
1 janv. 2014
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201261665827 P 28.06.2012
US 201261675756 P 25.07.2012
US 201313827720 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

White, Jean-Marie

Los Gatos, CA 95032, US

Danciu, Daniel

Los Gatos, CA 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.