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Brevet européen · EP2680710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2680710
Numéro de demande
EP12709418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23K 20/142 (2016.01)
A23K 20/20 (2016.01)
A23K 50/10 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
Priorité
US 201113037716 01.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/026246 23.02.2012
Publication PCT
WO2012/118688 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  7. 21 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 21.12.2017

  8. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Zinpro Corporation

10400 Viking Drive, Suite 240, Eden Prairie, MN 55344, US

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

STARK, Peter A.

Eden Prairie, Minnesota 55344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.