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Brevet européen · EP2680782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2680782
- Numéro de demande
- EP12707734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11156772 03.03.2011US 201161448747 P 03.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053450 29.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/117025 07.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
ANDERSIN, Per
S-435 41 Mölnlycke, SE
MAGNUSSON, Daniel
S-475 41 Hönö, SE
HOLMSTRÖM, Johan
S-428 37 Kållered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.