DYNAMISCHER MISCHER UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP2680959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2680959
Numéro de demande
EP12708750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
27 juil. 2016
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
//B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 11156134 28.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051376 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/116863 07.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 5 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.08.2016

  4. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.