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Brevet européen · EP2681136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681136
Numéro de demande
EP12712970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 201103429 28.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053361 28.02.2012
Publication PCT
WO2012/116986 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

SCHOFIELD, Paul

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

CUDWORTH, Nicholas

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

CLARKE, Adam

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

SHARP, Richard

Bradford Yorkshire BD18 4PH, GB

AKERMAN, David

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

HAMMOND, Steven

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

RONTREE, Scott

Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.