BANDSPLEISSSYSTEME UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2681140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681140
Numéro de demande
EP12709754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/18 (2006.01)
Priorité
US 201113041112 04.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/027538 02.03.2012
Publication PCT
WO2012/122032 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Adalis Corporation

417 N.W. 136th Street, Vancouver, WA 98685, US

Inventeur

NASH, Jorge, A.

Vancouver, WA 98685, US

CAVINS, Orion, A.

Vancouver, WA 98685, US

IRVIN, Cynthia, A.

Battle Ground, WA 98604, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.