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Brevet européen · EP2681214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681214
Numéro de demande
EP12705884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
22 mars 2017
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
A61K 31/4196 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 11156587 02.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053301 28.02.2012
Publication PCT
WO2012/116965 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

BAUMANN, Karlheinz

79588 Efringen-Kirchen, DE

GREEN, Luke

CH-4057 Basel

LIMBERG, Anja

CH-4058 Basel

LUEBBERS, Thomas

79540 Loerrach, DE

THOMAS, Andrew

CH-4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.