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Brevet européen · EP2681305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2681305
- Numéro de demande
- EP12706273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11156741 03.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053588 02.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/117083 07.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.09.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
CH-4223 Blauen
F-68300 Saint Louis, FR
CH-4125 Riehen
CH-4450 Sissach
79576 Weil am Rhein, DE
CH-4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.