BLOC MODULAIRE FORMANT ELEMENT DE COFFRAGE PERDU POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PARTIE D'UNE PISCINE NOTAMMENT DES ESCALIERS

Brevet européen · EP2681383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681383
Numéro de demande
EP12705892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/00 (2006.01)
E04H 4/14 (2006.01)
Priorité
FR 1151731 03.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053375 28.02.2012
Publication PCT
WO2012/116993 07.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

INNOVATION POOL FACTORY

Innovation Pool Factory

3 rue du Labourat, 10000 Troyes, FR

Inventeur

PAULET, Arnaud

F-10180 Saint Lye, FR

LEGRAND, Jean-Michel

F-10190 Chennegy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.