VERBRENNUNGSMOTOR

Brevet européen · EP2681440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681440
Numéro de demande
EP12707562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 55/02 (2006.01)
F02M 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011005096 04.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053664 02.03.2012
Publication PCT
WO2012/119957 13.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

WAGNER, Wolfgang

06847 Dessau-Rosslau, DE

MEIXNER, Markus

86154 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.