VERBRENNUNGSMOTOR
Brevet européen · EP2681440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2681440
- Numéro de demande
- EP12707562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 3 juin 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 63/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011005096 04.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053664 02.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/119957 13.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Inventeur
WAGNER, Wolfgang
06847 Dessau-Rosslau, DE
MEIXNER, Markus
86154 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.