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Brevet européen · EP2681470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681470
Numéro de demande
EP12709451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
US 201161448934 P 03.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/027654 05.03.2012
Publication PCT
WO2012/119141 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

LESNAU, Edward

Livonia, MI 48154, US

LAFRENZ, Christopher

Shelby Twp. MI 48315, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.