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Brevet européen · EP2681518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681518
Numéro de demande
EP12700941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/24 (2006.01)
G01F 23/26 (2006.01)
Priorité
DE 102011004807 28.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/050119 05.01.2012
Publication PCT
WO2012/116851 07.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

SCHMIDT, Robert

79650 Schopfheim, DE

KRUMBHOLZ, Andreas

79689 Maulburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.