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Brevet européen · EP2681588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681588
Numéro de demande
EP12706256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
24 juin 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/29 (2006.01)
G01T 1/24 (2006.01)
G01T 7/00 (2006.01)
H05K 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1151654 01.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053410 29.02.2012
Publication PCT
WO2012/117010 07.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

SAGEM Défense Sécurité

SAGEM DEFENSE SECURITE

18-20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

DEZORD, Jean-Bernard

F-75015 Paris, FR

RAOU, Michel

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.