SYSTEME D'IMAGERIE A HAUTE RESOLUTION
Brevet européen · EP2681604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2681604
- Numéro de demande
- EP12709931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 13/00 (2006.01)G02B 13/14 (2006.01)H04N 5/33 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)H04N 5/00 (2011.01)
- Priorité
- FR 1151790 04.03.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/050349 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/120214 13.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
CHOMONT, Christian
F-75015 Paris, FR
CAU, Françoise
F-75015 Paris, FR
PEALAT, Michel
F-75015 Paris, FR
DURIAUD, Vincent
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.