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Brevet européen · EP2681750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681750
Numéro de demande
EP12752826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
US 201161464449 P 03.03.2011
US 201113213604 19.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/027286 01.03.2012
Publication PCT
WO2012/118971 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Medical Energetics Ltd.

Seville House New Dock Street, Galway, IE

Inventeur

SCHMIDT, David, G.

Poway, CA 92064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.