LITHIUM-TITAN-MISCHOXID

Brevet européen · EP2681786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681786
Numéro de demande
EP12708108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
8 mai 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 4/1391 (2010.01)
Priorité
DE 102011012713 01.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053447 29.02.2012
Publication PCT
WO2012/117023 07.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

HOLZAPFEL, Michael

85354 Freising, DE

NUSPL, Gerhard

81543 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.