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Brevet européen · EP2681927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681927
Numéro de demande
EP12711954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 201103525 02.03.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000218 02.03.2012
Publication PCT
WO2012/117229 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

DODD, Mark Alexander

Woodbridge Suffolk IP12 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.