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Brevet européen · EP2682041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682041
Numéro de demande
EP13003219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2013
Publié
8 janv. 2014
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/48 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012013322 06.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co.KG

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co. KG

Georg-Todt-Strasse 1-3, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Grunewald, Jérôme

76857 Silz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.