VLIESFASER MIT EINEM KNOCHENPROTHESEMATERIAL
Brevet européen · EP2682135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2682135
- Numéro de demande
- EP12752347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011042450 28.02.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/054965 28.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/118090 07.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
HANAKI, Naoyuki
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
OKIMURA, Yusuke
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
KITA, Kazuyoshi
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
NEMOTO, Yasunori
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.