FLUID-VORRATSTANK MIT EINER FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2682172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682172
Numéro de demande
EP13004742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2008
Publié
8 janv. 2014
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
B01D 29/60 (2006.01)
Priorité
DE 102008012521 04.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

Müller, Günther

88682 Salem, DE

Stehle, Gerhard

78467 Konstanz, DE

Wozniak, Sven

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.