Kindertragevorrichtung

Brevet européen · EP2682325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682325
Numéro de demande
EP13159337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
8 janv. 2014
Délivré
22 juil. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/10 (2006.01)
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 201211741 03.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

Smith, Peter

Leeds LS13 3 NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.