Kindertragevorrichtung
Brevet européen · EP2682325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2682325
- Numéro de demande
- EP13159337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 9/10 (2006.01)B62B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201211741 03.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Smith, Peter
Leeds LS13 3 NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.