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Brevet européen · EP2682953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682953
Numéro de demande
EP12755123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
3 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
H01B 7/04 (2006.01)
//H01B 11/20 (2006.01)
//H01B 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011048265 04.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/053901 13.02.2012
Publication PCT
WO2012/120993 13.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

TANABE Suguru

Mito-shi Ibaraki 310-0911, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.