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Brevet européen · EP2682967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682967
Numéro de demande
EP12751790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
6 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 9/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011044440 01.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/052790 07.02.2012
Publication PCT
WO2012/117820 07.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

SAIKI, Takeaki

Hiratuka-shi Kanagawa 254-0047, JP

ASHINO, Hirotugu

Tokyo 141-8605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.