Hörgerät mit Frequenzdemaskierung

Brevet européen · EP2683179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683179
Numéro de demande
EP12175247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
14 janv. 2015
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
//H04R 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Inventeur

Gran, Karl-Fredrik Johan

SE-216 11 Malmö, SE

Dittberner, Andrew Burke

Antioch, IL Illinois 60002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.