AUFSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2683322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683322
- Numéro de demande
- EP12732945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 16 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)B23Q 1/25 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011109939 10.08.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000172 19.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/020147 14.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 10 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
A-6974 Gaissau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.