SÉPARATEUR À ÉCOULEMENT CYCLONIQUE

Brevet européen · EP2683458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683458
Numéro de demande
EP12708907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
1 août 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 1151854 07.03.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050302 10.02.2012
Publication PCT
WO2012/120211 13.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MARTY, Jacques

F-64000 Pau, FR

LECOFFRE, Yves

F-38000 Grenoble, FR

MAJ, Guillaume

F-38700 La Tronche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.