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Brevet européen · EP2683485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683485
Numéro de demande
EP12712599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
4 déc. 2019
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B65D 39/06 (2006.01)
Priorité
EP 11157906 11.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054165 09.03.2012
Publication PCT
WO2012/123375 20.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 25 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.01.2020

  5. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Hombrechtikon Systems Engineering AG

Garstligweg 6, 8634 Hombrechtikon

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WALDER, Bruno

8616 Riedikon

QUINTEL, Harald

8266 Steckborn

LEBER, Dirk

40724 Hilden, DE

SIMONS, Daniel

8607 Aathal

VOIT, Thomas

40721 Hilden, DE

LAZEVSKI, Sasa

42653 Solingen, DE

BRETSCHER, Andreas

8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.