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Brevet européen · EP2683487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683487
Numéro de demande
EP12707769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
9 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
EP 11157806 11.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054071 09.03.2012
Publication PCT
WO2012/123347 20.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  6. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Willy A. Bachofen AG

Junkermattstrasse 11, 4132 Muttenz

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

HUG, Pascal

F-68740 Blodelsheim, FR

LANG, Frank, Ronald

72250 Freudenstadt, DE

JOOST, Berndt

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.