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Brevet européen · EP2683670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683670
- Numéro de demande
- EP12754515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 20/06 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)C04B 22/14 (2006.01)C04B 26/28 (2006.01)C04B 24/16 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 13/08 (2006.01)B32B 37/15 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)C04B 111/10 (2006.01)C04B 111/30 (2006.01)B28B 19/00 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 111/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201161451384 P 10.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/027725 05.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/122102 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
FRANCIS, Hubert C.
Lithonia, GA 30038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.