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Brevet européen · EP2683671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683671
- Numéro de demande
- EP12707365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11157796 11.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054052 08.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/123340 20.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.