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Brevet européen · EP2683713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683713
- Numéro de demande
- EP12707629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A01N 47/38 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 419/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 407112011 10.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054161 09.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/120135 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.